Doctrine updates
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Accédez à la liste des articles de loi cités dans vos conclusions

Vous cherchez à comprendre en un coup d'oeil les fondements juridiques d'un document ?

En parallèle de la jurisprudence, la liste exhaustive des articles de loi cités dans un jeu de conclusions apparaît désormais dans un onglet dédié sur le Document Analyzer.

Cliquez sur une référence d'article pour la retrouver immédiatement dans son contexte, dans le document d'origine.

A noter : les références non reconnues (souvent incorrectement citées) sont également référencées. Cela est utile pour comprendre ce que votre adversaire a pu mentionner de manière incomplète ou erronée.

A essayer par vous-même sur www.doctrine.fr/document-analyzer/accueil

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Des résultats plus pertinents. Plus de confiance dans les résultats de votre recherche

"Mandat de vente exclusif", "obligation de moyens", "trouble de voisinage"…

Les groupes de mots sont légions dans vos requêtes sur Doctrine. Pour la qualité de votre recherche, il est essentiel que les premiers résultats comprennent les décisions les plus pertinentes par rapport à ces expressions, qu'elles aient été strictement rédigées ou pas.

Encore plus lorsque vous ne connaissez pas exactement à l'avance les décisions traitant de votre cas d'espèce.

C'est pour cela que nous avons (encore) fait évoluer notre technologie de recherche. Elle donne désormais davantage de poids aux groupes de mots qu'aux mots individuels.

Les expressions ou groupes de mots sont désormais compris par tels par notre moteur de recherche pour vous donner accès tout de suite aux résultats les plus pertinents.

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Collaborez facilement sur la base de votre analyse

Vous venez de comparer les dernières conclusions adverses reçues avec leur version précédente. Vous avez remarqué de nombreux ajouts et/ou modifications. Vous souhaitez :

  • En discuter avec votre collaborateur(trice) pour affiner votre analyse
  • Le partager à votre client(e) dans un format lisible pour lui faire part de votre analyse

C'est désormais possible grâce au Document Analyzer. Une fois la comparaison effectuée, vous n'avez qu'à cliquer sur le bouton Enregistrer pour télécharger le résultat de la comparaison en format PDF sur votre ordinateur.

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Les nouveautés Doctrine : octobre 2020

Pas le temps de tout lire ? Retrouvez les 3 nouveautés qui ont marqué le mois en vidéo.

Accédez en 1 clic aux décisions pertinentes des plus hautes juridictions pour votre analyse législative

Vous consultez un article de loi et cherchez à vous appuyer sur les décisions des plus hautes juridictions. Vous pouvez désormais filtrer les résultats de la Cour de Cassation et du Conseil d'Etat pour y accéder plus directement.

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Retrouvez plus vite le commentaire ou la décision pertinente sur un article de loi

Vous avez recherché un article de loi en incluant des mots clés dans votre requête.

Sur la page de l'article en question, vous retrouvez désormais par défaut les commentaires et décisions les plus pertinents concernant vos mots clés.

Plus de temps à perdre pour identifier les textes pertinents. Triez les résultats en un clic par pertinence ou par récence pour retrouver le texte le plus adapté à votre cas d'espèce.

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Accédez en un clic à la dernière analyse disponible

Vous souhaitez retrouver votre dernière analyse (qu'il s'agisse d'une comparaison ou de l'identification de sources au sein d'un document). Mais vous n'avez plus votre document sous la main ?

Le Document Analyzer vous permet d'y accéder à nouveau en un clic, directement depuis votre page d'accueil.

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Les nouveautés Doctrine : septembre 2020

Tout ce qu'il faut retenir des nouveautés Doctrine du mois de septembre. A retrouver et tester tout de suite directement depuis votre compte Doctrine.

Recherchez des questions parlementaires depuis le moteur de recherche Doctrine

Cela fait déjà plusieurs mois que les questions parlementaires sont agrégées sur chaque page d'article de loi auquel elles se rapportent.

Mais saviez-vous qu'elles sont désormais disponibles directement depuis la barre de recherche Doctrine ?

En tant que source secondaire du droit et au même titre que des commentaires, elles vous permettent d'avoir une vision encore plus large du point de droit étudié. Clarifiez une interprétation peu claire en quelques clics.

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A noter : sur les pages de législation, les questions parlementaires se retrouvent désormais dans la section Commentaires des textes liés.

Un meilleur contrôle sur vos documents

Vous avez téléchargé plusieurs fichiers sur le Document Analyzer et vous vous posez la question de leur sécurité. C'est légitime ! Chez Doctrine, nous sommes particulièrement concernés par les problématiques de confidentialité et protection des données.

C'est pour cela que nous vous donnons complètement la main sur le contrôle de vos données importées sur le Document Analyzer. Vous pouvez :

  • Accéder à l'historique de tous les documents téléchargés, classés par date et heure d'import
  • Supprimer de manière définitive vos documents les plus sensibles

Par ailleurs, nous nous engageons à maintenir les plus hauts niveaux de sécurité et de confidentialité pour l'ensemble des données téléchargées sur Doctrine, tel que décrit dans nos CGV.

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